Mentions légales

Mentions légales

( éditeur du site )

Le présent site est édité par :

Mathilde Vaysse EI, entrepreneure individuelle exerçant sous le nom commercial Modula
10 allée Jeanne Barret
31500 Toulouse – France

SIREN : 921 562 476
SIRET : 921 562 476 00025
Code APE : 74.10Z – Activités spécialisées de design

Adresse électronique : contact@mathildevaysse.fr
Téléphone : 06 14 79 61 65

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Les prestations présentées sur ce site sont exclusivement destinées à des clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle.

( direction de la publication )

La directrice de la publication est Mathilde Vaysse.

( conception et réalisation )

Le site a été conçu et réalisé par Mathilde Vaysse pour Modula.

( hébergement )

Le site est hébergé par :

Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas

Numéro d’immatriculation auprès de la Chambre de commerce néerlandaise : 59920637
Adresse électronique : legal@framer.com
Site internet : www.framer.com

( propriété intellectuelle )

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, identités visuelles, illustrations, photographies, vidéos, maquettes, études de cas, compositions et éléments de mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Mathilde Vaysse EI, exerçant sous le nom commercial Modula, ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Modula, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Les marques, logos, créations et contenus appartenant aux clients de Modula et présentés dans les études de cas demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

( responsabilité )

Modula s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Ces informations sont toutefois présentées à titre général et indicatif. Elles ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une offre contractuelle, ni un engagement de résultat.

Modula ne garantit pas que le site soit accessible sans interruption ni exempt d’erreurs, de dysfonctionnements ou de contenus malveillants provenant de tiers.

Modula ne pourra être tenue responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l’accès au site, de son indisponibilité ou de son utilisation, sauf lorsque la loi interdit une telle limitation de responsabilité.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. Modula n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne saurait en assumer la responsabilité.

( données personnelles )

Les traitements de données personnelles réalisés à partir du site sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : contact@mathildevaysse.fr.

( droit applicable )

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Create a free website with Framer, the website builder loved by startups, designers and agencies.